Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ELECTROSENSIBLES
LEGRAND Habitat santé, SARL
Numéro de dépôt :
3701937
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELECTROSENSIBLES
Déposée le 30 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGRAND Habitat santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROSENSIBLES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGRAND Habitat santé domicilié(e) 2 bertrand geslin - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 625 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND Habitat santé domicilié(e) 2 bertrand geslin - 44000 - NANTES - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520644 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; coffres métalliques ;
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ;
Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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